Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE COMMERCIAL SAINT VICTOR ESPACE COMMERCIAL SAINT VICTOR CENTRE D'AFFAIRES SAINT VICTOR ESPACE Sancti Victoris
JOSEPH VELLA

Numéro de dépôt :
3803097
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2021
CENTRE COMMERCIAL SAINT VICTOR ESPACE COMMERCIAL SAINT VICTOR CENTRE D\'AFFAIRES SAINT VICTOR ESPACE Sancti Victoris de JOSEPH VELLA

Présentation de la marque CENTRE COMMERCIAL SAINT VICTOR ESPACE COMMERCIAL SAINT VICTOR CENTRE D'AFFAIRES SAINT VICTOR ESPACE Sancti Victoris

Déposée le 2 février 2011 par JOSEPH VELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE COMMERCIAL SAINT VICTOR ESPACE COMMERCIAL SAINT VICTOR CENTRE D'AFFAIRES SAINT VICTOR ESPACE Sancti Victoris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est JOSEPH VELLA domicilié(e) 11 AV JACQUES PREVERT CC SAINT VICTOR - 13730 - SAINT VICTORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH VELLA domicilié(e) 11 AV JACQUES PREVERT CC SAINT VICTOR - 13730 - SAINT VICTORET - France.

La marque CENTRE COMMERCIAL SAINT VICTOR ESPACE COMMERCIAL SAINT VICTOR CENTRE D'AFFAIRES SAINT VICTOR ESPACE Sancti Victoris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE COMMERCIAL SAINT VICTOR ESPACE COMMERCIAL SAINT VICTOR CENTRE D'AFFAIRES SAINT VICTOR ESPACE Sancti Victoris est expirée depuis le 2 février 2021.

JOSEPH VELLA a également déposé les autres marques suivantes : La Bel bio Labelbio Label'bio La Bel'Bio LA BEL BIO


JOSEPH VELLA - 11 AV JACQUES PREVERT CC SAINT VICTOR - 13730 - SAINT VICTORET - France


JOSEPH VELLA - 11 AV JACQUES PREVERT CC SAINT VICTOR - 13730 - SAINT VICTORET - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

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